Conseil Municipal

Comptes-rendus des séances 2025 :
Comptes-rendus des séances 2024 :

MERCREDI 10 DÉcEMBRE 2025 à 19h00
Dans la salle du Conseil Municipal
1. AFFAIRES GÉNÉRALES – Élection du secrétaire de séance
2. AFFAIRES GÉNÉRALES – Procès-verbal de la séance du 05 novembre 2025
3. AFFAIRES GÉNÉRALES – Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
4. FINANCES – Autorisation de dépenses anticipées en matière d’investissement
5. FINANCES – Demande de subvention au titre de la DSIL 2026 – Construction d’un DOJO
6. FINANCES – Refacturation à l’utilisateur des frais engagés par la Commune suite à des dégradations au sein de la petite salle des fêtes dans le cadre d’une location
7. FINANCES – Actualisation des tarifs de location de la petite salle des fêtes
8. FINANCES – Avenant au protocole d’accord avec les Centres musicaux ruraux dans le cadre des interventions musicales à l’école
9. PERSONNEL – Modification du tableau des emplois et des effectifs à la suite d’une modification du temps de travail de plusieurs agents
10. PERSONNEL – Promotions de grades – Actualisation du tableau des emplois et des effectifs
11. GESTION DU DOMAINE – Mise à disposition des locaux de l’ancienne discothèque au profit de la base aérienne 705
12. GESTION DU DOMAINE – Convention d’occupation à titre précaire – Monsieur William GATUINGT
13. ASSOCIATIONS – Convention de partenariat avec l’association “L’écho du Breuil”
14. ASSOCIATIONS – Convention de partenariat avec l’association “Stars Light”
15. CULTURE – Convention de partenariat avec l’office de tourisme Touraine Nature – Billetterie “Au fil du jazz”
16. INTERCOMMUNALITE – Modification des statuts de la CCTOVAL
17. VOIRIE – Dénomination d’une voie nouvelle – Lotissement “TERRALOIRE” Route de Mazières
18. QUESTIONS DIVERSES
