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MERCREDI 27 SEPTEMBRE 2023 à 19h00

Dans la salle du Conseil Municipal

1.    AFFAIRES GÉNÉRALES – Élection du secrétaire de séance

2.   AFFAIRES GÉNÉRALES – Procès-verbal de la séance du 7 juillet 2023

3.   AFFAIRES GÉNÉRALES – Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

4.   FINANCES – Demande d’admission en non-valeurs de créances irrécouvrables

5.   FINANCES – Décision modificative n°02

6.   INTERCOMMUNALITÉ – Rapport d’activité 2022 de la CCTOVAL

7.   INTERCOMMUNALITÉ – Avenant n°02 à la convention de mise à disposition de locaux à la CCTOVAL – ALSH

8.  ASSOCIATIONS – Convention de partenariat avec l’association “Cinq-Mars Initiatives” dans le cadre de l’organisation de la brocante du 8 mai

9. ASSOCIATIONS – Renouvellement de la convention de partenariat avec l’association “Cinq-Mars Initiatives” dans le cadre de l’organisation d’une exposition peinture

10. ASSOCIATIONS – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association “Tennis club de Cinq-Mars”

11. GESTION DU DOMAINE – Convention d’occupation privative du domaine public non routier avec la société NEXLOOP France

12. GESTION DU DOMAINE – Installation d’ombrières photovoltaïques – Plateau sportif du groupe scolaire Paul-Louis Courier

13. MARCHÉS PUBLICS – Avenants aux marchés de travaux – Aménagement des cours des écoles du Groupe scolaire Paul-Louis Courier   

14. QUESTIONS DIVERSES

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Venez découvrir les lieux de la commune en cliquant sur les puces de couleurs - Bonne visite !

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