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VENDREDI 05 AVRIL 2024 à 20h00

Dans la salle du Conseil Municipal

1.   AFFAIRES GÉNÉRALES – Élection du secrétaire de séance

2.  AFFAIRES GÉNÉRALES – Procès-verbal de la séance du 08 mars 2024

3.  AFFAIRES GÉNÉRALES – Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

4.  AFFAIRES GENERALES – Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables – ZAER

5.  AFFAIRES GENERALES – Adhésion de la commune de la Tour-Saint-Gelin au Syndicat intercommunal Cavité 37

6.  AFFAIRES SCOLAIRES – Convention relative à l’utilisation et à l’animation du parcours sport santé – Ecole élémentaire

7.  GESTION DU DOMAINE – Convention d’occupation à titre précaire de parcelles communales – EI JOURDAIN

8.  GESTION DU DOMAINE – Convention de mise à disposition d’un point d’eau incendie privé – Base aérienne 705

9.  PERSONNEL – Protection sociale et complémentaire – Risques prévoyance et santé

10.  ASSOCIATION – Convention de partenariat Saint-Médard – Comité des fêtes

11.  FINANCES – Demande de subvention dans le cadre du Fonds vert – Réhabilitation énergétique des bâtiments publics locaux – Réseau de chaleur bois énergie Mairie et ses annexes et Maison des associations

12.  FINANCES – Approbation du compte de gestion 2023

13.  FINANCES – Approbation du compte administratif 2023

14.  FINANCES – Affectation définitive des résultats 2023 au budget 2024

15.  FINANCES – Fiscalité – Fixation des taux d’imposition 2024 des taxes directes locales

16.  FINANCES – Approbation du budget primitif principal de la Commune pour l’exercice 2024

17.  FINANCES – Vote de subventions aux associations

18.  QUESTIONS DIVERSES

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Venez découvrir les lieux de la commune en cliquant sur les puces de couleurs - Bonne visite !

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