Conseil Municipal
Comptes-rendus des séances 2022 :
• 21 Janvier 2022
• 24 Février 2022
• 25 Mars 2022
• 22 Avril 2022
• 22 Juin 2022
• 12 Juillet 2022
• 16 Septembre 2022
Comptes-rendus des séances 2023 :
MERCREDI 27 SEPTEMBRE 2023 à 19h00
Dans la salle du Conseil Municipal
1. AFFAIRES GÉNÉRALES – Élection du secrétaire de séance
2. AFFAIRES GÉNÉRALES – Procès-verbal de la séance du 7 juillet 2023
3. AFFAIRES GÉNÉRALES – Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
4. FINANCES – Demande d’admission en non-valeurs de créances irrécouvrables
5. FINANCES – Décision modificative n°02
6. INTERCOMMUNALITÉ – Rapport d’activité 2022 de la CCTOVAL
7. INTERCOMMUNALITÉ – Avenant n°02 à la convention de mise à disposition de locaux à la CCTOVAL – ALSH
8. ASSOCIATIONS – Convention de partenariat avec l’association “Cinq-Mars Initiatives” dans le cadre de l’organisation de la brocante du 8 mai
9. ASSOCIATIONS – Renouvellement de la convention de partenariat avec l’association “Cinq-Mars Initiatives” dans le cadre de l’organisation d’une exposition peinture
10. ASSOCIATIONS – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association “Tennis club de Cinq-Mars”
11. GESTION DU DOMAINE – Convention d’occupation privative du domaine public non routier avec la société NEXLOOP France
12. GESTION DU DOMAINE – Installation d’ombrières photovoltaïques – Plateau sportif du groupe scolaire Paul-Louis Courier
13. MARCHÉS PUBLICS – Avenants aux marchés de travaux – Aménagement des cours des écoles du Groupe scolaire Paul-Louis Courier
14. QUESTIONS DIVERSES