Conseil Municipal

Comptes-rendus des séances 2025 :
Comptes-rendus des séances 2026 :

MERCREDI 8 AVRIL 2026 à 19h00
Dans la salle DES FÊTES
1. AFFAIRES GÉNÉRALES – Élection du secrétaire de séance
2. AFFAIRES GÉNÉRALES – Procès-verbaux des séances du 05 mars et du 20 mars 2026
3. AFFAIRES GÉNÉRALES – Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
4. AFFAIRES GÉNÉRALES – Formation des Commissions municipales
5. AFFAIRES GÉNÉRALES – Élection des membres des Commissions municipales
6. AFFAIRES GÉNÉRALES – Élection des membres de la Commission d’appels d’offres
7. AFFAIRES GÉNÉRALES – Désignation des délégués de la Commune au sein du SIEIL
8. AFFAIRES GÉNÉRALES – Désignation des délégués de la Commune au sein du Syndicat Cavités 37
9. AFFAIRES GÉNÉRALES – Détermination du nombre de représentants au sein du Centre Communal d’Action Sociale
10. AFFAIRES GÉNÉRALES – Élection des représentants élus de la Commune au sein du Centre Communal d’Action Sociale
11. AFFAIRES GÉNÉRALES – Modalités d’élection des délégués de la Commune dans les autres organismes dans lesquels siègent des représentants communaux
12. AFFAIRES GÉNÉRALES – Désignation des délégués de la Commune au sein de l’association des communes en zone argileuse d’Indre-et-Loire
13. AFFAIRES GÉNÉRALES – Désignation des délégués de la Commune au sein de l’association des communes riveraines de la Loire
14. AFFAIRES GÉNÉRALES – Désignation du délégué au sein du CNAS
15. AFFAIRES GÉNÉRALES – Désignation des délégués au sein du Comité de jumelage Langeais-Eppstein
16. AFFAIRES GÉNÉRALES – Désignation des délégués de la Commune au sein du Conseil d’école maternelle
17. AFFAIRES GÉNÉRALES – Désignation des délégués de la Commune au sein du Conseil d’école élémentaire
18. AFFAIRES GÉNÉRALES – Désignation du correspondant Défense
19. AFFAIRES GÉNÉRALES – Délégations consenties au Maire
20. AFFAIRES GÉNÉRALES – Fixation des taux des indemnités de fonctions versées au Maire
21. AFFAIRES GÉNÉRALES – Fixation des taux des indemnités de fonctions versées aux Adjoints au Maire
22. AFFAIRES GÉNÉRALES – Fixation des taux des indemnités de fonctions versées aux Conseillers municipaux délégués
23. AFFAIRES GÉNÉRALES – Motion pour réaffirmer l’appartenance de la compétence “distribution d’électricité et de gaz” au sein du bloc communal (communes et groupements)
24. FINANCES – Fiscalité – Fixation des taux d’imposition 2026 des taxes directes locales
25. FINANCES – Adoption du Règlement budgétaire et financier (RBF) de la ville de Cinq-Mars-La-Pile
26. FINANCES – Sollicitation d’un fonds de concours dans le cadre de l’extension du parking de la gare
27. MARCHÉS PUBLICS – Avenant aux marchés de travaux – Création d’une chaufferie bois et d’un réseau de chaleur
28. GESTION DU DOMAINE – Cession d’une parcelle située “Le Bourg”
29. GESTION DU DOMAINE – Cession d’une parcelle située “La Varenne de Grillemont” à l’entreprise VERNET
30. GESTION DU DOMAINE – Acquisition de la parcelle ZC n°287 ” Les hautes Babinières”
31. GESTION DU DOMAINE – Convention relative à l’entretien des espaces verts réalisés sur l’emprise de l’entreprise BONNA SABLA lors des travaux d’aménagement de la rue de la Loire
32. GESTION DU DOMAINE – Convention d’occupation à titre précaire – Madame Samantha ALENZIMRA
33. QUESTIONS DIVERSES
