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MERCREDI 8 AVRIL 2026 à 19h00

Dans la salle DES FÊTES

1. AFFAIRES GÉNÉRALES – Élection du secrétaire de séance

2. AFFAIRES GÉNÉRALES – Procès-verbaux des séances du 05 mars et du 20 mars 2026

3. AFFAIRES GÉNÉRALES – Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

4. AFFAIRES GÉNÉRALES – Formation des Commissions municipales

5. AFFAIRES GÉNÉRALES – Élection des membres des Commissions municipales

6. AFFAIRES GÉNÉRALES – Élection des membres de la Commission d’appels d’offres

7. AFFAIRES GÉNÉRALES – Désignation des délégués de la Commune au sein du SIEIL

8. AFFAIRES GÉNÉRALES – Désignation des délégués de la Commune au sein du Syndicat Cavités 37

9. AFFAIRES GÉNÉRALES – Détermination du nombre de représentants au sein du Centre Communal d’Action Sociale

10.  AFFAIRES GÉNÉRALES – Élection des représentants élus de la Commune au sein du Centre Communal d’Action Sociale

11. AFFAIRES GÉNÉRALES – Modalités d’élection des délégués de la Commune dans les autres organismes dans lesquels siègent des représentants communaux

12. AFFAIRES GÉNÉRALES – Désignation des délégués de la Commune au sein de l’association des communes en zone argileuse d’Indre-et-Loire

13. AFFAIRES GÉNÉRALES – Désignation des délégués de la Commune au sein de l’association des communes riveraines de la Loire

14. AFFAIRES GÉNÉRALES – Désignation du délégué au sein du CNAS

15. AFFAIRES GÉNÉRALES – Désignation des délégués au sein du Comité de jumelage Langeais-Eppstein

16. AFFAIRES GÉNÉRALES – Désignation des délégués de la Commune au sein du Conseil d’école maternelle

17. AFFAIRES GÉNÉRALES – Désignation des délégués de la Commune au sein du Conseil d’école élémentaire

18. AFFAIRES GÉNÉRALES – Désignation du correspondant Défense

19. AFFAIRES GÉNÉRALES – Délégations consenties au Maire

20. AFFAIRES GÉNÉRALES – Fixation des taux des indemnités de fonctions versées au Maire

21. AFFAIRES GÉNÉRALES – Fixation des taux des indemnités de fonctions versées aux Adjoints au Maire

22. AFFAIRES GÉNÉRALES – Fixation des taux des indemnités de fonctions versées aux Conseillers municipaux délégués

23. AFFAIRES GÉNÉRALES – Motion pour réaffirmer l’appartenance de la compétence “distribution d’électricité et de gaz” au sein du bloc communal (communes et groupements)

24. FINANCES – Fiscalité – Fixation des taux d’imposition 2026 des taxes directes locales

25. FINANCES – Adoption du Règlement budgétaire et financier (RBF) de la ville de Cinq-Mars-La-Pile

26. FINANCES – Sollicitation d’un fonds de concours dans le cadre de l’extension du parking de la gare

27. MARCHÉS PUBLICS – Avenant aux marchés de travaux – Création d’une chaufferie bois et d’un réseau de chaleur

28. GESTION DU DOMAINE – Cession d’une parcelle située “Le Bourg”

29. GESTION DU DOMAINE – Cession d’une parcelle située “La Varenne de Grillemont” à l’entreprise VERNET

30. GESTION DU DOMAINE – Acquisition de la parcelle ZC n°287 ” Les hautes Babinières”

31. GESTION DU DOMAINE – Convention relative à l’entretien des espaces verts réalisés sur l’emprise de l’entreprise BONNA SABLA lors des travaux d’aménagement de la rue de la Loire

32. GESTION DU DOMAINE – Convention d’occupation à titre précaire – Madame Samantha ALENZIMRA

33. QUESTIONS DIVERSES

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Venez découvrir les lieux de la commune en cliquant sur les puces de couleurs - Bonne visite !

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