Conseil Municipal
Comptes-rendus des séances 2025 :
Comptes-rendus des séances 2024 :
VENDREDI 28 MARS 2025 à 20h00
Dans la salle du Conseil Municipal
1. AFFAIRES GÉNÉRALES – Élection du secrétaire de séance
2. AFFAIRES GÉNÉRALES – Procès-verbal de la séance du 28 février 2025
3. AFFAIRES GÉNÉRALES – Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
4. AFFAIRES GÉNÉRALES – Convention de mandat relative à l’organisation de la procédure d’Appel à Initiative Privée pour le déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables – SIEIL
5. GESTION DU DOMAINE – Cession d’une partie de la parcelle ZM 1230 – Les Mesnils
6. MARCHÉS PUBLICS – Attribution MAPA Aménagement du secteur sud de la rue des Blais
7. URBANISME – Plan Local d’Urbanisme – Modification n°1 – Décision relative à l’absence d’évaluation environnementale
8. FINANCES – Versement d’une aide à une locataire à la suite d’une fuite sur réseau d’eau
9. FINANCES – Approbation du compte financier unique (CFU) 2024
10. FINANCES – Affectation définitive des résultats 2024 au budget 2025
11. FINANCES – Fiscalité – Fixation des taux d’imposition 2025 des taxes directes locales
12. FINANCES – Approbation du budget primitif principal de la Commune pour l’exercice 2025
13. FINANCES – Vote des subventions aux associations
14. QUESTIONS DIVERSES