Conseil Municipal

Comptes-rendus des séances 2025 :
Comptes-rendus des séances 2026 :

MERCREDI 16 SEPTEMBRE 2026 à 19h00
Dans la SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
1. AFFAIRES GÉNÉRALES – Élection du secrétaire de séance
2. AFFAIRES GÉNÉRALES – Procès-verbal de la séance du 24 juin 2026
3. AFFAIRES GÉNÉRALES – Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
4. AFFAIRES GÉNÉRALES – Dénomination d’une salle municipale
5. FINANCES – Décision modificative n°02
6. FINANCES – Demande de subvention au titre du F2D 2026 – Construction d’un DOJO
7. FINANCES – Demande de subvention au titre du CRST 2026-2029 – Construction d’un DOJO
8. FINANCES – Attribution d’un don exceptionnel de solidarité en faveur des communes sinistrées par les incendies de l’été 2026
9. ASSOCIATIONS – Convention de partenariat dans le cadre de l’organisation du Marché de Noël – UACI
10. GESTION DU DOMAINE PUBLIC – Extraction du domaine privé communal et rétrocession à la CCTOVAL
11. SIEIL – Approbation du rapport d’activité 2025
12. DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE – Création de la Forge des Initiatives
13. ENVIRONNEMENT – Inscription de la Commune à la mise en œuvre de l’Atlas de la biodiversité communale (dans le cadre du dispositif « Territoire engagé pour la nature »)
